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MAUT 2024 « péage sur les routes allemandes »
La modification de la loi relative au péage sur le réseau routier et autoroutier fédéral allemand a été adoptée le 20/10/2023 par le…
Une date de ratification de l’accord UE/Royaume-Uni incertaine
Et les derniers développements concernant le passage en douane
Femmes & Chimie : Valoriser les parcours féminins dans les sciences chimiques
Un rendez-vous dédié à la visibilité des modèles féminins dans la Chimie et à l’égalité dans les sciences pour valoriser et…
ACCORD DE LIBRE-ECHANGE UE/COREE DU SUD
Les réunions des comités mixtes Focus sur le protocole origine
Nouvelle réglementation Entrepôts / Liquides inflammables / Seveso : des outils pour aider les entreprises
Les entreprises de la Chimie poursuivent leur engagement pour renforcer la sécurité des stockages des sites industriels et les entrepôts. De…
Accord du 16/09/2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques
Accord du 16 septembre 2003 relatif au travail de nuit dans les industries chimiques, signé avec la CFE-CGC et la CMTE-CFTC. Il encadre le recours au travail de nuit et étend les garanties conventionnelles en vigueur dans la profession.
Système de Préférences Généralisées (SPG)
Publication du règlement européen qui prolonge le système en vigueur
SusChem, journée des plateformes nationales
Le 03 mars 2016 a eu lieu à Bruxelles la journée des plateformes nationales SusChem sous le leadership de SusChem France.
Webinaire Grand Public Facturation électronique
La Direction de Projet Facturation électronique ainsi que l'Agence pour l'Informatique Financière de l'État organisent mardi 17 janvier à…