Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9631 Résultats
Page
Acide phénylacétique
L'incidence pour les autorités de contrôle du transfert de l'acide phénylacétique du Tableau II vers le Tableau I réside dans la notification préalable des exportations de ce produit à nos homologues du pays importateur.
-
UE / Malaisie : l'ALE pourrait être bouclé en juin 2012
Lancés en octobre 2010, les pourparlers pour un accord commercial entre l'UE et la Malaisie sont en bonne voie et pourraient aboutir en juin 2012.
-
Accès aux marchés : rapport 2011
La commission européenne a publié le rapport 2011 sur les barrières au commerce et aux investissements.
-
Réglementation des pays tiers
La Banque d'Algérie a décidé d'annuler trois documents obligatoires depuis février 2009 pour tout règlement d'une importation de bien.
-
Quelques données sur la VAE dans notre secteur
La VAE est un dispositif qui permet de faire valider son expérience à travers tout ou partie d’une certification, qu’il s’agisse d’un titre, d’un diplôme ou d’un certificat de qualification.
-
Matières premières ou produits intermédiaires...
Si vous importez des matières qui ne sont pas fabriquées dans l’union européenne, celles-ci peuvent bénéficier d’une suspension tarifaire valable au minimum cinq ans.
-
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté ministériel du 04/10/2011 (DT 90)
Le DT 90 constitue le guide demandé dans l'arrêté du 04/10/2010, relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.
-
Modification de la liste produits / pays
Le règlement (UE) n° 225/2011 du 7 mars 2011 de la Commission européenne prend en compte...
-
Mises à jour des listes
Les annexes I et V du règlement (CE) n° 689/ 2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux ont été modifiées par les règlements suivants...
-
Utilisations essentielles et quotas d'utilisation 2011
En application du règlement (CE) 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone, la Commission européenne a publié 1 règlement et 2 décisions du 24 mars 2011...
Page