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Colloque « Chimie et Expertise : sécurité des biens et des personnes »
La Fondation internationale de la Maison de la Chimie, en collaboration avec la Fédération Française pour les sciences de la Chimie, organise…
Couverture « frais de santé » - Réunion paritaire du 5 décembre 2013
La réunion paritaire du 5 décembre 2013 a été consacrée à la poursuite des négociations sur la mise en place d’une couverture « frais…
Suppression de la procédure de remboursement de TVA des exportateurs
La procédure spéciale de remboursement de TVA aux exportateurs prévue à l'article 242-0 F de l'annexe II au CGI est supprimée à compter du…
Gaz : l’UIC lance une étude d’impact pour l’industrie chimique en France
Au-delà de l’interdiction d’exploration du sol en ressources non conventionnelles, aucune vision alternative à plus ou moins long terme…
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Biodiesel d’Argentine et d’Indonésie : mesures antidumping et antisubventions
Institution d'un droit antidumping définitif et clôture de la procédure antisubventions sur les importations de biodiesel originaire…
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Transit international Routier en Russie : report de suppression de l’application
Contrairement à ses informations précédentes, le service des douanes fédérales russes (FCS) a annoncé le 2 décembre 2013 que la…
Applications des barèmes de salaires minima dans les entreprises de la profession
Il nous semble en conséquence opportun de rappeler les modalités d’application de ces barèmes d’une part, et de préciser les règles d’articulation entre les engagements et les dispositions conventionnelles adoptées au niveau de la branche Chimie...
Chemical World Tour 3 : Découvrez les reportages et votez !
Les 5 reportages de la saison 3 du Chemical World Tour ont été dévoilés le 26 novembre à l’occasion d’une conférence de presse. Les…
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Chômage partiel : régime légal, régime conventionnel, étude d’ensemble
Dispositif d'indemnisation au bénéfice des salariés qui, tout en restant liés à leur employeur par un contrat de travail subissent une perte de salaire du fait de réduction de l'horaire de travail ou de fermeture temporaire.
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