Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9855 Résultats
Page
Portes ouvertes de la chimie
Plus de 230 entreprises de la Chimie organisent des événements du 6 au 14 octobre partout en France. Venez à leur rencontre !
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 octobre 2023.
Colloque - présentation du guide sectoriel pour les bilans d’émission de GES dans la chimie
Fin 2015, les grandes entreprises devront fournir à l’administration française leur second bilan d'émission de gaz à effet de serre (GES)…
-
Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)
Trilogue en vue et position de BusinessEurope
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Omnibus Simplification publié - Retour sur le Webinaire DGEC du 16 octobre – L’outil de calcul de la DGEC
Pénibilité et compte professionnel de prévention (C2P)
Instauré par l’ordonnance "Macron" n° 2017-1389 du 22 septembre 2017, le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à des facteurs de risques professionnels de cumuler des points leur ouvrant droit à des mesures de compensation. Le C2P a succédé au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) découlant de la loi sur la réforme des retraites n° 2014-40 du 20 janvier 2014. La présente circulaire a pour objectif de présenter ce dispositif.
-
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : prise en charge par l’Etat de 50 % des coûts.
La loi de modernisation sociale a prévu la possibilité, pour les entreprises qui souhaitent élaborer un plan de GPEC, de bénéficier, dans certaines conditions, d’un dispositif d’appui en partie pris en charge par l’Etat.
-
Téléservice douanier : états comptables
La DGDDI a expérimenté, entre le 24 novembre et le 6 décembre 2010 le téléservice EDDI NG, en prévision d'une mise en service effective au 1er janvier 2011.
-
Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2011
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 01/01/2011 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
Minute Sécurité - Analyse des risques de dernière minute avant travaux - Cabot
En 2026, Cabot a déployé le dispositif « Minute Sécurité » pour renforcer l’analyse des risques avant chaque intervention. Cette initiative a contribué à atteindre 978 jours sans accident et à tripler les remontées de situations dangereuses et de presqu’accidents. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
Page