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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Protection des travailleurs X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- Santé - sécurité au travail X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
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Risques au poste de travail
Les employeurs doivent évaluer les risques sur les lieux de travail et consigner les résultats de cette évaluation dans un document appelé…
Guide d'appropriation des questions de l'eau dans l'industrie
Le Comité Stratégique de la Filière Eau vient de publier son guide, qui propose 4 catégories de questions :
1. Usages et disponibilité de l’eau
2. Gestion des risques et réglementations
3. Gestion des rejets et de l’efficacité environnementale
4. Coûts et efficacité.
Ce guide complète parfaitement le Guide de l’eau de France Chimie et ses 20 fiches thématiques, pour offrir aux exploitants souhaitant s’investir dans la préservation de la ressource en eau tous les outils nécessaires.
Installations de combustion : déclaration avant le 31/12/2023
Les exploitants d’installations de combustion de puissance comprise entre 5 et 50 MW ont jusqu’au 31/12/2023 pour effectuer leur…
Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau
Les entreprises de la Chimie ont grandement contribué à l’amélioration de la qualité des milieux.
Sécheresse : nouvelles mesures de restriction d’eau visant les ICPE
L’arrêté « sécheresse » du 30 juin 2023 est entré en vigueur le 6 juillet 2023. Il s’applique si d’autres dispositions locales…
Bref LVIC
La réunion de démarrage (« kick-off meeting ») de la révision du Bref relatif à la chimie inorganique à grand volume de production…
Révision de l’IED : trilogues en cours
Après l’adoption des positions du Conseil de l’Union en mars dernier puis du Parlement européen en juillet, les trilogues relatifs à la…
Les émissions industrielles
En France L’ arrêté du 2 février 98 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des…
Dossier de réexamen IED : des précisions sur le Bref WGC
Le ministère en charge de l’environnement vient d’apporter à France Chimie, de façon informelle, des précisions portant sur les mentions…
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