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Preuves d'origine en Turquie
Suite aux nombreuses plaintes d’entreprises européennes concernant les pratiques de la Turquie en matière de preuves d’origine, la…
NAO : 2ème réunion paritaire du 13 décembre 2017
La seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) s’est tenue le 13 décembre 2017 et portait sur l’évolution des salaires…
« Plan eau » : la Chimie se mobilise pour contribuer à une meilleure gestion de cette ressource
Le secteur de la Chimie, qui s’engage résolument en faveur d’une gestion plus efficace de l’eau, accueille favorablement le plan du…
Transaid
TRANSAID a, l’année dernière, fait l’objet d’un renouveau complet grâce à la création de son identité graphique. L’année 2011 a vu le déploiement des outils de communication réalisés en 2010 : plaquette et kit de déclenchement.
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Suppression des recettes régionales de Strasbourg et Bastia
Fermeture de recettes régionales (à Strasbourg et à Bastia) à compter du mardi 1er novembre 2019 et transfert de leurs activités vers des…
Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017. Révision D-03 de mars 2020
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Accord interprofessionnel sur la formation du 20/09/2003
L’accord du 20 septembre 2003 sur la Formation professionnelle est un accord historique qui marque « un grand pas en avant » pour toutes les entreprises et pour tous les salariés.
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Paramètres de calcul de la taxe d' apprentissage 2012 (salaires 2011)
Comme nous vous l’avons annoncé dans le numéro 136 des Nouvelles sociales, les paramètres de calcul de la taxe d’apprentissage sont modifiés pour 2012, notamment en ce qui concerne la CSA...
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