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9 avril 2026 Actualité Fiscalité locale, TPE - PME - ETI

Replay du Webinaire - Garanties financières : Evitez les confusions qui peuvent coûter cher !

Le replay du webinaire du jeudi 26 mars 2026, de 11h à 12h, est désormais disponible

5 mai 2025 Document RSE

Nouveaux logos Responsible Care

Le logo Responsible Care a été modifié afin d’en moderniser le design et de réaffirmer l’engagement du secteur chimie dans la sécurité et la durabilité. Les entreprises signataires de la charte sont invitées à adopter ce nouveau logo dans leurs communications d’ici fin 2025.

14 mars 2005 Document

35 heures : circulaire ministérielle d'application du 03/03/2000

La circulaire ministérielle d'application des 35 heures a été publiée. Elle comporte 167 pages, de nombreux tableaux et se présente sous forme de fiches (il y en a 46) précédées d'un long commentaire signé de Martine Aubry.

23 juillet 2024 Actualité Transport et logistique

Le transport de Marchandises Dangereuses pendant les JO

La préfecture de police publie un nouvel arrêté précisant la zone de transit de marchandises dangereuses interdit pendant les JO

5 décembre 2019 Actualité TPE - PME - ETI

Interview d'Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total

Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total, nous présente TOTAL Développement Régional, les offres proposées aux…

26 juillet 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)

La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.