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Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Introduction du Système Automatisé à l'Exportation (AES) en lien avec le Code des Douanes de l’Union
Premiers éléments de l’impact de la crise sanitaire covid-19 sur l’activité industrielle en France : la chimie, essentielle aux autres industries, résiste
Suite à la mise en place du confinement en France et dans le monde pour enrayer la propagation du coronavirus Covid-19, la baisse d’activité…
Accord sur l’emploi du 15/01/1991 : préambule
Les parties signataires sont d’accord sur le fait qu’une politique active et dynamique de l’emploi s’impose dans une économie en mouvement.
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Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Le projet de loi dite de « modernisation sociale » qui vient d’être adoptée en « première lecture » par l’Assemblée Nationale, le 11 janvier 2001, comprend deux dispositions concernant la Formation Professionnelle qui auront des répercussions ...
Collecte 2019 : collecte des contributions légales formation et alternance la période transitoire (2019-2021)
Le décret du 28 décembre 2018 organise la période transitoire de la collecte des contributions formation et alternance préalable à son transfert aux Urssaf en 2021. Le décret fixe également la manière dont les fonds ainsi collectés seront répartis par France compétences entre les différents dispositifs de la formation professionnelle.
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Audit énergétique et Système de Management de l’énergie
La présente circulaire décrit les nouvelles obligations d’audit énergétique ou de mise en œuvre d’un système de management de l’énergie imposées aux entreprises.
Plus que 11 jours pour candidater au Prix Pierre Potier 2026
Grands groupes, TPE/PME, startup de la Chimie, vous souhaitez faire découvrir votre innovation en faveur de l'environnement ? Inscrivez-vous…
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Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances
Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.
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