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Retour d’expérience : Décomposition thermique d’un produit au cours d’une opération de séchage
Cet accident mortel qui s’est déroulé aux Etats-Unis rappelle que toute opération de séchage impose la réalisation préalable par…
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES DOUANES - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Transfert du rattachement régional & création d’un service spécialisé
Décret 5 flux : application du décret n° 2016-288 DU 10 MARS 2016
Le « Décret 5 flux » prescrit des mesures relatives au tri à la source et à la collecte séparée de leurs déchets par les producteurs ou détenteurs de déchets de papier, de métal, de plastique, de verre et de bois. Le Département Technique de France Chimie vous propose cette nouvelle circulaire technique T 640 relative à l’application du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016, dit « Décret 5 flux » : responsabilités, application, attestation.
Information des salariés : communication et affichage des accords collectifs signés en 2000
On trouvera, les accords qui ont été signés sur le plan professionnel et interprofessionnel en 2000.
L’Observatoire des industries de la Chimie se dote d’un nouveau site internet
L’Observatoire des industries de la Chimie lance un nouveau site internet pour faciliter l’accès aux données et outils emploi compétences…
France Chimie signe une convention avec Les Entreprises S’engagent (LES)
Signée le 31 mai, cette convention vise à favoriser le passage à l’action des adhérents sur certains volets sociaux de la RSE, notamment…
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Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) a été publié au Journal Officiel le 5 avril 2024. Il crée, dans le code du travail, au titre de la prévention des risques chimiques, des dispositions relatives à la traçabilité individuelle de l’exposition aux CMR (art. R4412-93-1 à R4412-93-4).
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