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La réduction des émissions de gaz à effet de serre depuis 1990
L’industrie de la Chimie en France a réduit ses émissions de gaz à effet de serre (scope 1) de 65 % depuis 1990.
La visite du salarié auprès de la médecine du travail : un passage obligé à différentes étapes de la vie du contrat
L’article R4624-10 du code du travail l’impose « avant l’embauche ou au plus tard avant l’expiration de la période d’essai par le médecin du travail ».
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Chômage partiel : incidence dans les industries chimiques de modifications apportées au régime complémentaire et interprofessionnel
Plusieurs textes d’origine réglementaire ou résultant d’un accord signé au niveau interprofessionnel sont venus modifier les dispositions qui régissent le chômage partiel et sont susceptibles d’avoir une incidence dans nos Industries.
Meilleures techniques - Mise en oeuvre des substances à l'état nanoparticulaire
Ce guide « Meilleures techniques à envisager pour la mise en œuvre des substances à l'état nanoparticulaire » a été rédigé par la DGPR.
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Le projet de la loi de réforme des retraites : situation au 01/10/2010
Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique a présenté au conseil des ministres du 13/07/2010, un projet de loi relatif à la réforme des retraites.
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Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
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UE / Corée du Sud
La notification de l’application de cet accord entre l’UE et la Corée du Sud est parue au JOUE L 168 du 28 juin 2011.
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