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Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
Modèle de « dossier sûreté » pour les entreprises extérieures
La circulaire propose un canevas type de « dossier sûreté » pour l’entreprise extérieure dans le cadre d’une réponse à l’appel d’offre d’une entreprise utilisatrice Seveso.
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Communication JOUE/ Décisions de classement OMD
Comme suite aux décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du SH de l’Organisation mondiale des Douanes (OMD),…
DT 120 : Fiches pratiques « mesures de sûreté »
Le guide propose des bonnes pratiques pour décliner les mesures de base en matière de sécurisation des sites industriels vis-à-vis de potentielles actions malveillantes (terrorisme, vol, etc…).
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Réglementation des liquides inflammables : protection incendie
L’objet de la présente circulaire est de vous fournir un exemple de courrier type à adresser au service de secours incendie d’ici le 31-12-2012 en cas de recours à leur moyens (de façon temporaire ou définitive).
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Schéma des préférences généralisées (SPG) octroyées aux pays en développement (PED) : janvier 2014 - décembre 2023
Le Règlement (CE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 applique le SPG pour la période allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2023 (paru au JOUE L 303 du 31 octobre 2012).
L’UIC est partenaire de l’opération de l’ADEME : « TPE & PME - Gagnantes sur tous les coûts ! »
Financé par l’Ademe, ce dispositif vise à accompagner tous les établissements de moins de 250 salariés dans la chasse aux gaspillages et…
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Code GTIN pour import Chine
La Chine exige à présent un code GTIN (Global Trade Item Number), c’est-à-dire le code-barres des produits, pour les produits chimiques…
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Aide à la mise en œuvre de l’avis du 9 novembre 2017
La présente circulaire technique UIC précise le contenu de l’avis du 9 novembre 2017 visant les capacités de prélèvement / mesure dont devront se doter certains exploitants SEVESO Seuil haut sur certaines substances toxiques et olfactives potentiellement émises en phase incidentelle / accidentelle.
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Adresses des organisations syndicales représentatives dans les Industries Chimiques
L’arrêté du 20 juillet 2017 publié le 2 août au Journal Officiel a précisé la représentativité syndicale au niveau de la branche des Industries Chimiques. Vous trouverez ci-après les adresses des organisations syndicales représentatives dans les Industries Chimiques.
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