25 janvier 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734

France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables :

https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables

11 octobre 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux

Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles. 

La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire.

26 février 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Questions / Réponses sur la Mise en oeuvre de l'arrêté du 15 février 2018 sur le risque sismique "risque spécial"

Réglementation applicable aux installations SEVESEO.

1 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Explosion à l’usine de Toulouse : les faits, l’environnement législatif et industriel, les premières réflexions

Cette circulaire a pour objectif de présenter un ensemble de faits et d’informations qui doivent procurer à tous les adhérents une connaissance commune visant notamment à éviter les amalgames excessifs et les solutions simplistes.

14 mars 2017 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide à l'usage des services inspection reconnus pour la requalification périodique et le contrôle après intervention notable des tuyauteries (DT 82)

Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15/03/2000. Il s'applique aux tuyauteries qui entrent dans le champ d'application de l'arrêté.