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Les plateformes chimiques
La Chimie est un des acteurs incontournables de l’économie française. Pour se développer, cette industrie s’appuie notamment sur un…
Journée Usine Nouvelle du 21 juin 2016
L'Usine Nouvelle a organisé en partenariat avec l'UIC, le 21 juin à Paris une journée sur la chimie du futur.
Indicateurs de sécurité des procédés
La protection des hommes et de l’environnement constitue l’objectif le plus important pour les entreprises de la chimie à l’échelle mondiale. La mise en place d’un système efficace de management de la sécurité des procédés qui identifie, réduit, ou élimine les risques associés aux opérations industrielles est un prérequis pour atteindre cet objectif. L’ICCA a établi un guide décrivant les critères harmonisés pour qualifier les incidents de sécurité des procédés afin de de disposer d’un référentiel commun. Il annule et remplace le guide CEFIC de 2011.
La branche Chimie se dote de nouveaux moyens pour le dialogue social
Le 26 juin 2019, les fédérations patronales des industries de la Chimie (FEBEA, FIPEC, FNCG et France Chimie) ont signé avec la CFDT et la…
TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES
Nouveau décret sur les composantes de la taxe Déclaration en ligne de la TGAP déchets
Taxonomy : Consultation publique sur de nouveaux projets d’actes délégués, dont Taxo4
La Commission Européenne a ouvert une consultation publique sur une série de projets d’actes délégués liés au règlement Taxonomy, du 5…
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Gestion des contingents tarifaires
La DGDDI a publié, le 25 juillet 2012, une circulaire concernant la mise à jour des principes de gestion des contingents tarifaires gérés au fur et à mesure (selon le principe du premier arrivé - premier servi).
Application du dispositif Mesures d’urgence dans la Chimie
L’accord Mesures d’urgence est un dispositif permettant d’obtenir une prise en charge par l’opérateur de compétences (OPCO) des coûts de formation engagés à la suite de graves difficultés économiques conjoncturelles, dans le cadre d’un accord de branche et ce, pendant une durée maximale de deux ans, (article L. 6332-1-3, I, 3° du code du travail).
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Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage
Point d’étape, cybersurveillance et Droits de l’Homme
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