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BREXIT : France Chimie toujours mobilisée en cas d’absence d’accord
France Chimie multiplie les actions visant à vous informer et vous aider à vous préparer au scénario du pire…
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Fixation des redevances ferroviaires
Fixation des redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire ainsi qu'à l'élaboration et à l'actualisation du contrat…
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Pompage de déchets à l’aide de combinés hydrocureurs - Recommandation R 502 de la CNAM
Les partenaires sociaux, siégeant à la Caisse nationale de l’assurance maladie, au sein des Comités techniques nationaux des industries : des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication (CTN C), de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie (CTN E) ont élaboré et adopté à l’automne 2018 une recommandation à destination des chefs d’entreprises.
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Se préparer au BREXIT : enjeux douaniers et règlement REACH
Les entreprises de la Chimie doivent se préparer à un scénario de Brexit sans accord. Dans ce cas, les conséquences pourraient être…
La Lettre des Entrepreneurs - mars 2019
Retrouvez les dernières actualités du mois en phase avec les préoccupations pratiques et quotidiennes des TPE/PME/PMI.
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Intérêt de retard en cas de paiement tardif des créances douanières
Parution au Bulletin Officiel des Douanes de l’application d’un intérêt de retard en cas de paiement tardif de certaines créances recouvr…
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