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Notion de cadre dirigeant dans les industries chimiques
Les cadres considères par le projet de seconde loi sur les 35 heures comme cadres dirigeants sont-ils dans les industries chimiques les cadres classés au coefficient 880 ?
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La violation par un salarié de l'interdiction de fumer dans l'entreprise...
La chambre sociale de la cour de cassation a approuvé le licenciement pour faute grave d’un salarié qui avait violé une interdiction de fumer édictée pour des raisons de sécurité.
Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu
L’administration invite les entreprises à participer à la phase test
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Accord-cadre national interprofessionnel du 17/03/1975 sur l’amélioration des conditions de travail : titre IV Hygiène, Sécurité et Prévention
ART. 20. - Le développement de la sécurité des travailleurs, élément essentiel de l’amélioration des conditions de travail, doit être au centre de tous les problèmes de production et d’organisation du travail.
Tech'Time n° 347 - mars-avril 2026
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de mars-avril 2026.
Accises sur l’électricité : modalités d’application des tarifs réduits
L’administration fiscale apporte des précisions sur les modalités d’application des tarifs réduits d’accise sur l’électricité à la…
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Loi du 31/03/2005 portant réforme de l’organisation de travail dans l’entreprise : circulaire DRT n° 09 du 14/04/2006
Le ministère du travail vient de faire paraître une circulaire, sous forme de fiches techniques, qui expose les nouvelles possibilités d’aménagement du temps de travail issues de la loi du 31/03/2005...
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Brexit
Malgré sa sortie officielle de l'Union européenne au 1 er janvier 2021, le Royaume-Uni est l’un des principaux partenaires de l’industrie…
Interview d'Alexandre GIBB, Directeur Général de SNCZ
Alexandre GIBB, Directeur Général de SNCZ, nous présente sa société, nous détaille ce que lui apporte France Chimie, et nous explique…
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