Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9855 Résultats
Page
Contrôle des exportations de biens à double-usage (civil et militaire)
Guide 2022 du cercle de réflexion douanière Collin de Sussy
ELARGISSEMENT DE L’UNION EUROPEENNE
Négociations d’adhésion ouvertes avec l’Albanie et la Macédoine du Nord
Modifications notes explicatives NC/ Chapitre 27
Les notes explicatives de la Nomenclature Combinée de l’Union européenne sont modifiées pour certaines sous-positions du chapitre 27.
-
Collecte de la Taxe d’apprentissage 2016 : premiers résultats
Depuis le 1er janvier 2016, l’OPCA DEFI est collecteur de la taxe d’apprentissage pour les industries chimiques, la pharmacie, le pétrole…
Direction générale des Infrastructures, Transports et des MobilitésDGITM France CHIMIE
Le partenariat DGITM et France Chimie développé depuis des années continue au travers d’une série de réunion « filière Chimie » en…
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2025.
Accord du 28/06/1996 relatif à l'apprentissage
La présente circulaire reproduit le texte de l'accord paritaire relatif à l'apprentissage signé le 28/06/1996.
L’OMC entrevoit un ralentissement plus marqué du commerce mondial des marchandises en 2023
L’OMC revoit à la baisse ses prévisions de croissance du commerce mondial des marchandises en 2023
-
Modifications articles CDU
La Commission européenne a publié les évolutions règlementaires et juridiques du Code des Douanes de l'Union, adoptées en mai 2018. Elles…
Page