Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9620 Résultats
Page
Impacts des grèves ferroviaires et portuaires et mesures de dédommagement mises en place au Havre et à Marseille
Les transports maritime et ferroviaire ont été particulièrement impactés par les derniers mouvements de grèves. Pour prétendre au…
L’entretien professionnel - Précisions apportées par le questions-réponses
Au regard des difficultés d’interprétation soulevées par les nouvelles dispositions issues de l’ordonnance « coquille » du 21 août 2019, le Ministère du travail a récemment mis en ligne un questions-réponses reprenant les principales questions reçues concernant les obligations de l’employeur en matière d’entretien professionnel. Cette circulaire est donc mise à jour afin de tenir compte de ce questions-réponses.
-
-
Outil en ligne sur les Règles d'origine
La Commission européenne développe actuellement un outil en ligne permettant d’expliquer aux entreprises les règles d’origines…
-
-
-
-
Les dispositifs transfrontières à caractère potentiellement agressif ....
Obligation de déclarer à compter du 1er juillet 2020 les dispositifs transfrontières à caractère potentiellement agressif d’un point de vue fiscal qui répondent à certains critères ( dits « marqueurs »).
-
Entrée en vigueur du nouveau contrat type au voyage
Le nouveau contrat type pour les transports fluviaux de marchandises ayant pour objet un seul voyage ou des voyages multiples est entré en…
Page