20 juillet 2014 Document Autres réglementations

Classification / étiquetage des substances et préparations : règlement du 20/01/2009

Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16/12/2008, également appelé « règlement CLP » a été publié au JOUE n° L 353 le 31/12/2008.

8 avril 2024 Document Transport et logistique

Baromètre Fluvial 2024

14 novembre 2012 Document Développement à l'international

Russie : tarif douanier

Cette mise à jour a pour but de mettre la législation commerciale de la Russie en accord avec les normes internationales définies dans le cadre de l’OMC.

1 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Explosion à l’usine de Toulouse : les faits, l’environnement législatif et industriel, les premières réflexions

Cette circulaire a pour objectif de présenter un ensemble de faits et d’informations qui doivent procurer à tous les adhérents une connaissance commune visant notamment à éviter les amalgames excessifs et les solutions simplistes.

4 novembre 2025 Document RSE

Pari sur les véhicules électriques / des tondeuses écologiques et économiques - Oril Industrie

En 2016, Oril Industrie a profité du renouvellement de son parc automobile pour s’engager dans une démarche de développement durable : elle a converti 50 % de sa flotte en véhicules électriques. Oril Industrie a remplacé les tondeuses thermiques et les produits chimiques par l’éco-pâturage, en louant des moutons d’Ouessant auprès d’« Eco mouton », hébergés et protégés sur place. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.

14 mars 2017 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide à l'usage des services inspection reconnus pour la requalification périodique et le contrôle après intervention notable des tuyauteries (DT 82)

Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15/03/2000. Il s'applique aux tuyauteries qui entrent dans le champ d'application de l'arrêté.

14 février 2013 Document

Réunion paritaire du 21/02/2013 sur la couverture des frais de santé

Le groupe technique paritaire « couverture frais de santé » se réunira le 3 avril 2013 en vue du lancement de cet appel d’offres pour une mise en place de la couverture au second semestre 2013.