16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : références réglementaires et bibliographie

28 mai 2015 Document

Extension des accords portant sur le PEI et le PERCOI

Les accords du 8 avril 2009 créant le plan d’épargne interentreprises (PEI) et le plan d’épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI), ainsi que leurs avenants respectifs (avenants du 3 décembre 2013 et du 13 novembre 2009) ont été étendus par arrêté du 27 avril 2015 (article 8) publié au Journal Officiel du 13 mai 2015.

1 novembre 2024 Document Santé - sécurité au travail, RSE, Santé, sécurité, environnement

Etude de l'impact humain des changements d'organisation - Alsachimie

En 2018, Alsachimie a lancé une démarche pour préserver la santé physique et mentale des salariés et maintenir la performance lors de changements organisationnels, comme l’adaptation des rythmes de poste, en impliquant un groupe de pilotage. Cette fiche fait partie du DT125 Responsible Care.

17 octobre 2016 Document Fiscalité

Contribution de 3% sur les revenus distribués

Contribution de 3% sur les revenus distribués – Inconstitutionnalité de l’exonération des montants distribués entre sociétés d’un groupe intégré fiscalement – Inconstitutionnalité avec effet au 1er janvier 2017.

26 janvier 2009 Document Convention collective & accords de branche

Avantages en nature : montants rectifiés pour la nourriture

Montants forfaitaires revalorisés au 1/01/2004 de l’avantage en nature nourriture et de l’avantage en nature logement.