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Plateformes logistiques portuaires
Ce site s'appuie sur une installation classée pour l'environnement ; il intègrera la gestion logistique des produits dangereux qui représentent, selon la capitainerie du port, 10 % des marchandises conteneurisées.
Consultation sur le futur prix de l’électricité pour l’industrie
France Chimie organise, le 14 septembre 2023, de 10h30 à 11h30, un échange sur cette consultation avec la Direction Générale des Entreprises…
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Commission paritaire de branche de validation des accords d'entreprise conclus avec les représentants élus du personnel
En application de la loi du 20 août 2008 relative à la rénovation de la démocratie sociale et à la réforme du temps de travail, les entreprises occupant moins de 200 salariés et ne disposant pas de délégués syndicaux...
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Taxe générale sur les activités polluantes
En complément de cette information, vous trouverez ci-dessous la circulaire du 10 avril 2014, parue au dernier BO des Douanes.
L'écho de l'éco - Décembre 2019
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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Descriptif des principaux textes en matière sociale liés à l’épidémie de Covid-19 applicables aux entreprises de la Chimie et parus à la suite du 2ème confinement (entre le 29 octobre 2020 et le 31 Janvier 2021)
Focus sur les textes publiés entre octobre 2020 et janvier 2021
La Lettre des Entrepreneurs - avril 2020
Retrouvez les dernières actualités du mois en phase avec les préoccupations pratiques et quotidiennes des TPE/PME/PMI.
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