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PUBLICATION DES PRIORITES 2023 DE L’INSPECTION
La ministre de la transition écologique a établi son programme d’actions nationales 2023 de l’inspection des installations classées, par…
Réduction du risque de collision piétons/chariots
En 2018, Corteva Agriscience (Dow) a déployé une solution pour réduire le risque de collision piéton/chariot. Les piétons doivent porter un badge électronique : si un chariot s'approche à moins de 6 m, il ralentit à moins de 1 km/h, et une alarme sonore avertit piéton et conducteur. RSE
Extension du champ de l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
L’ Arrêté du 22 décembre 2023 modifie certaines dispositions de l'arrêté du 4 octobre 2010 modifié pour étendre les dispositions sur la…
INDUSTRIELS DE LA CHIMIE : CONSTRUISEZ VOTRE PLAN D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
Présentation du Guide technique DT127 « plan d’adaptation des industriels de la chimie au changement climatique » ( publication du guide…
Plan national d'adaptation au changement climatique
Le Gouvernement a lancé une consultation sur le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique.
France chimie déploie son guide d’adaptation au changement climatique (DT127)
France Chimie partage les temps forts de la matinée de lancement le 6 mars 2025 du guide technique DT127.
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Lettre technique n° 341 - mars 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre Technique du mois de mars 2025. LDT n° 341
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Veille réglementaire SSE du 16 au 30 novembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 novembre 2024. A noter plus particulièrement cette quinzaine : arrêté applicable aux ICPE de la chimie soumises à l’IED Cet arrêté prescrit à toutes les ICPE de la chimie soumises à l’IED des dispositions en matière de risques chroniques sur l’environnement, par la fusion des obligations de l’arrêté intégré (2.2.98) et de tous les Brefs de la chimie (à ce jour : CAK, LVOC, CWW et WGC). NB : les ICPE de la chimie soumises au régime de l’autorisation mais non à l’IED restent soumises à l’arrêté du 2.2.98. Arrêté du 4 novembre 2024 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables aux installations du secteur de la chimie relevant du régime de l'autorisation au titre de l'une au moins des rubriques suivantes de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement : 3410 à 3460, ou 3710 lorsque la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de l'une au moins des rubriques 3410 à 3460.
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Veille réglementaire SSE du 15 au 31 décembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 décembre 2024.
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