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Prévention des TMS : Installation d’un élévateur vibrant électromécanique - Cristallerie St Paul
Depuis 2023, la Cristallerie de Saint Paul a installé un élévateur vibrant électromécanique pour automatiser l’alimentation du broyeur. Cette innovation élimine les TMS, réduit l’exposition aux poussières CMR et améliore la sécurité des opérateurs tout en optimisant la production.
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
Réforme de la formation professionnelle : prises en charges financières de l'OPCA DEFI en 2015 pour les contrats et périodes de professionnalisation
Les partenaires sociaux des industries chimiques ont signé le 26 novembre 2014 un accord relatif à l’orientation, la formation et l’apprentissage tout au long de la vie et au développement des compétences dans les industries chimiques afin d’adapter le dispositif conventionnel à la loi du 4 mars 2014 portant notamment sur la réforme de la formation professionnelle. Cet accord définit de nouvelles modalités financières pour les contrats et les périodes de professionnalisation conclus à compter du 1er janvier 2015.
Aménagement de la taxe sur les véhicules de sociétés à compter du 1er janvier 2018 par l’article 19 de la loi de financement de la sécurité sociale
La taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) étant affectée à la branche famille du budget de la sécurité sociale, c’est la loi de…
Optimiser la sûreté et la cybersécurité des installations
Lors de cette journée, les présentations seront assurées par des experts des services de la police nationale, de l'ANSSI (Agence Nationale de…
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Réexamen quinquennal des Etudes de Dangers (EDD)
La présente circulaire technique propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». Elle annule et remplace la version de janvier 2018.
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Loi du 12/07/1977 instituant un congé parental d'éducation
La loi n° 77-766 du 12 juillet 1977 instituant un congé parental d'éducation vient d'être promulguée au Journal officiel du 13 juillet 1977.
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Utilisation du Compte Epargne Temps (CET) pour temps partiel : demande de levée d'exclusion
L’article 13-4 de l’accord-cadre du 8 février 1999 sur l’organisation et la durée du travail dans les industries chimiques a prévu la possibilité pour un salarié d’utiliser le CET pour l’indemnisation de son passage à temps partiel dans le cadre d’un ...
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