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SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Comité utilisateurs des systèmes d’information douaniers n°4 Contrat service opérateurs – Delta-IE
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2022.
LES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022
AU SOMMAIRE : Actualités de la branche (recommandation patronale, extension de l’accord salaires minima de décembre 2021, dialogue social de branche et statut des délégués) Evolution de la réglementation en droit social (sur le règlement intérieur, sur le contrat de travail, sur la paie) Jurisprudence marquante de la Cour de cassation (sur le contrat de travail, sur la prévoyance, sur les instances représentatives du personnel) Jurisprudence marquante du Conseil d'Etat (sur la consommation d’alcool et l’obligation de sécurité) Aides à l’apprentissage
PRIX JEUNES POUR L’INNOVATION 2022
Le Prix Jeunes pour l’Innovation récompense les projets d’innovation en faveur d’une société durable des étudiants ingénieurs des 20…
Lancement d’une campagne de recherche de potentielles activités de Perturbation Endocrinienne dans les effluents industriels
La Stratégie Nationale sur les Perturbateurs Endocriniens 2 prévoit de « Surveiller les rejets de certains secteurs d’activités…
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