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Efficacité énergétique dans la Chimie en France
France Chimie met à disposition ses guides relatifs à l’efficacité énergétique.
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 23/06/2022 au 11/09/2022
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 23/06/2022 et le 11/09/2022 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
mesures restrictives et sanctions de l'UE
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 23/06/2022 au 11/09/2022 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Report du transfert en 2025, la douane toujours à bord et un nouvel ISOPE en perspective…
Les modifications de l’ADR 2023
Les évolutions de l’ADR pourront être appliquées à compter du 1 er janvier 2023