Résultat de recherche

9 janvier 2023 Actualité Droits et taxes

Précisions sur les composantes lessives et émissions polluantes

6 septembre 2017 Actualité Fiscalité

Courrier UIC au Directeur général des Douanes + consultation publique de la Commission européenne sur la directive "taxation de l’énergie"…

5 septembre 2023 Événement passé Transition énergétique

L’ATEE et L’ADEME présentent les appels à projets DECARB IND 2023 et DECARB IND +, au cours de deux webinaires organisés les 5 et 13…

Il s'agit de tous les autres obstacles mis à l'entrée de marchandises étrangères par des restrictions quantitatives (contingentements ou…

La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…

5 février 2015 Actualité Transport et logistique

200 adhérents ont répondu au questionnaire suite à la diffusion de la brochure.

8 novembre 2017 Actualité TPE - PME - ETI

La grande nouveauté est qu’il n’y a plus de sectorisation de l’instrument PME : tous les domaines sont éligibles. Pour la phase 2 de…

12 avril 2023 Actualité Politique douanière

Modalités de dédouanement des échantillons

Arménie et Viêt Nam

21 mars 2020 Actualité

Les entreprises de la Chimie contribuent à l'effort national de lutte contre la propagation du virus Covid-19

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