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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire France Chimie du 10 septembre 2024 – Note DGEC sur la période de transition
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC