Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
383 Résultats
Page
Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans - Révision 2 (DT 32)
Application de l' arrêté du 15/03/2000 modifié relatif à l' exploitation des équipements sous pression.
Nouveaux guides sur la lecture de la réglementation relative aux « liquides inflammables »
Le guide de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) relatif au « régime installation classée enregistrement » sur les…
Séminaire 4 avril sur la nouvelle réglementation entrepôts et stockage de matières inflammables : messages clés
France Chimie a organisé avec succès un séminaire le 4 avril dernier en présence de 90 participants. Les exposés du BRIEC, des exploitants…
-
Décret n° 2005-82 du 01/02/2005 relatif à la création des comités locaux d' information et de concertation (CLIC)
Ce décret a été signé le 01/02/2005 et publié au JO du 4/02/2005. La présente circulaire en analyse les dispositions et propose aux adhérents quelques recommandations.
-
Circulaire T661 - Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées
La présente circulaire technique donne des recommandations pour établir l’état des stocks exigé au titre de l’article 47 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié. Ces dispositions sont applicables au 1er janvier 2022 Ces évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen. Cette circulaire complète les circulaires techniques : T650, T651, T654, T655, T656.
-
Prévention des risques technologiques et naturels et réparation des dommages : loi n° 2003-699 du 30/07/2003
Cette circulaire présente les dispositions contenues dans le titre I relatif aux risques technologiques et dans le titre III portant diverses dispositions susceptibles de concerner les entreprises de la chimie de la loi du 30/07/2003.
-
Mise en sécurité d’une installation sur sollicitation sismique
Mise en application de la section II[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
-
Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux (DT 94)
Le DT 94 a pour but d'aider à l'établissement des plans d’inspection et à l’élaboration des recommandations relatives à l'inspection et à la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux afin de permettre une surveillance adaptée.
Les impacts des coupures d’électricité sur la sécurité des installations industrielles sont à anticiper
Les analyses de risques doivent permettre d’identifier les équipements à maintenir en service en cas de coupure d’électricité.
-
Plan VIGIPIRATE
Cette circulaire a pour objet de synthétiser les objectifs du nouveau plan VIGIPIRATE (Plan gouvernemental de vigilance, de prévention et de protection des citoyens, du territoire et des intérêts de la France face aux menaces d’actions terroristes).
Page