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L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 14 - OCTOBRE 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Europe : l'Allemagne adopte la mondialisation de son enseignement supérieur
Après que divers hommes politiques français comme Jacques Attali aient proposé la formule du 3/5/8 pour les formations supérieures, cette formule est entrée en pratique, sous l’impulsion de Claude Allègre, dans nos universités ...
Importation/exportation de produits chimiques : Une nouvelle version de l'outil ePIC est désormais disponible
Dans le cadre de l’application de la Convention de Rotterdam sur le commerce international de produits chimiques dangereux (PIC), le système…
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Rencontre à l'UIC entre les entreprises et la HALDE
Ce pouvoir d’investigation s’exerce dans le champ de compétence de la HALDE qui est de connaître toute discrimination prohibée par la loi ou un engagement international.
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Politique énergétique : l'Union Européenne confirme l' urgence d' une politique dont l' UIC rappelle les enjeux
L' énergie est au cœur des préoccupations de l' Union des Industries Chimiques comme du CEFIC son homologue européen.
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Assiette de calcul de l'indemnnité de mise à la retraite : prise en compte des versements ayant fait l'objet de report...
Le syndicat s’était pourvu en cassation contre un arrêt de la Cour d’Appel de Caen l’ayant condamné à payer un complément d’indemnité de départ à la retraite.
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REGLES D’ORIGINE
Mise à jour de certaines dispositions du code des douanes de l’Union Origine préférentielle et conversion valeurs limites 2022
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Projet de loi de finances pour 2014
Imposition des régimes de frais de santé et prévoyance complémentaire.
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