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Le 44 tonnes transfrontalier : l'UIC écrit à Frédéric Cuvillier
Le 30 septembre 2013, Philippe Goebel, président de l'UIC, a écrit au Ministre des Transports, Frédéric Cuvillier, sur l'urgence de…
Opérations de chargement et de déchargement : note d'information et modèle-type de protocole de sécurité en référence à l'arrêté du 26/04/1996
La circulaire UIC T 335 du 28 mai 1996 parue peu après la publication de l'arrêté du 26 avril 1996 recadrait celui-ci dans son contexte - décret 92-158 sur les entreprises extérieures - et en décrivait les grandes lignes.
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En région...
Nombreuses ont été les réunions transport qui se sont tenues en région depuis plus d’un mois.
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Contrat type de commission de transport
Le décret n° 2013-293 du 5 avril 2013 concerne le contrat type de commission de transport ; il précise les obligations qui pèsent…
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Circulaire administrative : contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses pour 2001
Ce document à la rédaction duquel les organisations professionnelles ont été étroitement associées par le biais du CIFMD donne diverses précisions et explications pour faciliter la compréhension de l’arrêté du 17/12/1998 (dit arrêté «conseiller» modifié).
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Seine : mise à grand gabarit fluvial
VNF a décidé de poursuivre les études du projet de mise à grand gabarit fluvial de la Seine, après la remise du bilan du débat public, qui s'est tenu de novembre 2011 à février 2012.
Régulation du fonctionnement des plateformes d’intermédiation numérique dans le TRM
Le Gouvernement vient de publier une ordonnance
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Transaid : Le CEDRE a accueilli le 30 juin dernier une réunion d'échange
Le CEDRE a accueilli, le 30 juin dernier, une réunion d'échange visant à améliorer le dispositif TRANSAID, à répondre au mieux aux…
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