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Webinaire le 28 novembre : Sélection des substances donnant lieu à des scénarios de dispersion de toxiques dans les études de dangers
La DGPR organise un webinaire le jeudi 28 novembre de 14h00 à 16h30 pour préciser quelles substances doivent conduire à des modélisations de…
La Lettre technique n° 336 - octobre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Ajout de sept nouvelles méthodes d’essai à utiliser dans le cadre du règlement REACH
Pas moins de 7 nouvelles méthodes d’essai sont listées dans le RÈGLEMENT (UE) 2024/2492, et peuvent ainsi être utilisées dans le cadre du…
Début 2025, deux nouvelles sociétés succéderont à Fret SNCF
Fret SNCF disparait pour donner naissance au 1 er janvier 2025 à deux nouvelles entreprises : Hexafret, opérateur ferroviaire spécialisé…
Classement tarifaire 2025
Circulaire France Chimie reprenant les modifications du classement tarifaire des marchandises relevant des chapitres douaniers 27 à 39 à compter du 1er janvier 2025. Il est à noter que cette année seuls les chapitres 29 (produits chimiques organiques) et 31(engrais) sont concernés par des modifications. La nomenclature combinée pour l’année 2025 a été publiée le 31 octobre 2024 : Règlement d’exécution (UE) 2024/2522 de la Commission du 23 septembre 2024 Pour rappel, la Nomenclature Combinée (NC), définie au niveau européen, est constituée de 8 chiffres, soit les 6 premiers du Système harmonisé et 2 chiffres complémentaires. Elle détermine notamment les droits de douane à l'importation dans l'Union européenne (UE) et permet l'élaboration des statistiques du commerce extérieur.
Stratégie nationale bas-carbone et Programmation pluriannuelle de l’énergie
Le Gouvernement a lancé une consultation sur les troisièmes Stratégie nationale bas-carbone (SNBC-3) et Programmation pluriannuelle de…
Perturbateurs endocriniens : accélérons la validation des méthodes pour nous protéger
A l’occasion de ses 5 ans, la plateforme PEPPER organise un colloque le 6 décembre de 9h à 16h à la Maison de la RATP à Paris sur le…
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 01/08/2024 au 31/10/2024
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l'UE parus au Journal Officiel entre le 01/08/2024 et le 31/10/2024 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
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