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Santé, sécurité, environnement
Sites et qualité des sols
Certains sites de la Chimie souffrent d’un passif environnemental lié à des décennies d’exploitation. Aujourd’hui, alors qu’il…
Système d'information douanier
Delta Import – Instructions relatives aux déclarations en douane dématérialisées
Le code des douanes de l’Union a été adopté par le Parlement européen le 11 septembre 2013
Le code des douanes de l’Union constituera le nouveau règlement-cadre contenant les règles et les procédures douanières applicables dans…
Table de corrélation TARIC 2019-2020 Version 1.1
Mise à jour de la table de corrélation 2019-2020 des nomenclatures TARIC datée du 28/12/2019
Schéma des préférences généralisées
Par conséquent, des pays comme le Brésil, l'Argentine, la Russie, la Malaisie ou encore les pays du Golfe perdront leur statut GSP en vertu du nouveau règlement. CI 74
DÉDOUANEMENT CENTRALISÉ COMMUNAUTAIRE
Adhésion de la Croatie au système de Dédouanement Centralisé à l’Importation