Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
888 Résultats
Page
Accord sur le commerce UE/MERCOSUR
Accès aux préférences et contingents tarifaires et exigences en matière d’origine
Renforcement de la coopération douanes entreprises
Nouvelle note d’orientation européenne – Détection et signalement des activités suspectes
Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Code CUS : Fiche pratique France Chimie – Source : FAQ de la Commission européennes - Mars 2026
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut MACF autorisé, coût du certificat et cas des engrais
Accises sur l’électricité : modalités d’application des tarifs réduits
L’administration fiscale apporte des précisions sur les modalités d’application des tarifs réduits d’accise sur l’électricité à la…
Code CUS : Fiche pratique France Chimie
Source : FAQ de la Commission européennes - Mars 2026 Dans la perspective de la future obligation du code CUS, prévue à partir du 1er mars 2027, et en attendant la publication des lignes directrices de la Commission européenne, France Chimie met à votre disposition une fiche pratique dédiée au code CUS
Page