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Produits chimiques dangereux
Le 5/05/2011, la Commission européenne a présenté une proposition de révision du règlement PIC (règlement (CE) n° 689/2008) concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux.
Les 3èmes Rendez-vous de l’Exportation de l’UIC
La chimie tournée vers l’international. Le 5 décembre dernier, l'Union des Industries chimiques a organisé, en partenariat avec l'OSCI (Les…
Stratégie pour une chimie durable (CSS)
Le Conseil de l’UE rend ses conclusions Les échanges extérieurs concernés
Biens à double usage
Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009
Exportation/importation de produits chimiques dangereux
Convention de Rotterdam (PIC) : le nombre de notifications en nette hausse
Législation communautaire des précurseurs de drogues
Cette étude permettra d'évaluer si, en fonction de certains cas de détournements, avérés ou possibles, diverses options de renforcement du dispositif règlementaire européen méritent d'être prises ou non.
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