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Inclusion, diversité, égalité des chances
France Chimie est engagée dans la promotion des actions en faveur de l’inclusion, de la diversité et de l’égalité des chances.
Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
Avec l’évolution de la définition de harcèlement sexuel issue de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail, et loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 sur les lanceurs d'alerte garantissant une meilleure protection des victimes de harcèlement, France Chimie souhaite sensibiliser les entreprises de la branche sur les différents outils qui peuvent être mobilisés pour lutter contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes en entreprise.
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Guide de bonnes pratiques innovantes
en matière d’égalité femmes-hommes dans les Entreprises et présentation du collectif IndustriElles
Webinaire de présentation des labels diversité et égalité professionnelle
La Délégation Générale à l’Emploi, la formation professionnelle (DGEFP) et le Service Droit des Femmes vous proposent un webinaire pour…
Escape Game « déjouez le sexisme en entreprise »
France Chimie organise avec le MEDEF un escape game de sensibilisation au sexisme en entreprise le 7 juillet. Cet évènement se déroulera en d…
Produits énergétiques
La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.
Conférence environnementale
À la suite à la conférence environnementale qui s’est déroulée les 14 et 15 septembre 2012, il convient de revenir sur les dernières évolutions en ce qui concerne la fiscalité douanière...
TIC sur les produits pétroliers
Le Décret N° 2010-1132 du 27/09/2010 modifie le décret n° 2005-958 du 9/08/2005 relatif aux obligations des opérateurs pour la détermination de la fraction régionale de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers.
Produits soumis à accises
La circulaire n° 12-020 du 16 avril 2012 concerne la mise en conformité des systèmes de dénaturation en ligne des carburants dans les raffineries et entrepôts fiscaux de stockage.
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