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T675 - Processus de gestion des compétences des salariés en matière de sécurité des procédés
Cette circulaire technique a pour objet de proposer un processus général de gestion des compétences des salariés de l’entreprise, dans le domaine de la sécurité des procédés.
La mise en place d’un tel processus est incontournable pour une bonne gestion des risques industriels.
Evolutions réglementaires pour le stockage des matières combustibles et des liquides inflammables
Retours sur l’action nationale de contrôle menée par l’inspection des installations classées en 2023.
T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018
Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.
REX : Feu sur une unité de gaz lié à une fissure d’un doigt de gant
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une nouvelle fiche de retour d’expérience qui pointe le risque de fissure par fatigue…
Etudes de dangers : établissements soumis à la directive ''Seveso II'', arrêté du 10/05/2000
Circulaires du MATE datées des 24/09/2001 et 09/10/2001. Elles rappellent essentiellement que les établissements « Seveso II » redevables d’études de dangers au 03/02/2001, devront remettre ces études au plus tard le 31/12/2001.
Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie C – Cylindriques horizontaux
Réservoirs cylindriques horizontauxsur berceaux destinés au stockagede produits liquides à une températurede service supérieure ou égale à la température ambiante.
Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
Réunion UIC / Ministère de l'emploi et de la solidarité du 05/10/2001 : explosion de Toulouse
Le 5 octobre dernier, l'UIC, l'UFIP (Pétrole) et les fédérations Chimie des 5 organisations syndicales ont participé à une réunion organisée par Mme Elisabeth GUIGOU, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité.
XVIIIèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Le Comité Technique National de l'inspection dans l'Industrie Chimique, sous l'égide de France Chimie, organise ses XVIIIèmes journées de…
Évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : fiche 1
La circulaire technique T651 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : décret 2020-1168 du 24 septembre et arrêté du 24 septembre modifiant l’arrêté du 26 mai 2014.
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