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Modalités de requalification périodique des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production ... (DT 89)
L'objet de ce guide est de préciser les dispostions spécifiques à appliquer à ces équipements lors des requalifications pour ce qui concerne la partie haute pression en application de l'annexe 4-4 du guide DT 84.
Périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen
Publication de deux fiches sur le périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen.
Prévention des risques industriels liés aux fortes chaleurs
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) donne des recommandations pratiques aux exploitants pour prévenir les…
Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre
Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)
La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.
XIXèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Rendez-vous incontournable des inspecteurs de nos services inspection !
Quatre nouveaux tutoriels sur les exigences techniques applicables aux récipients mobiles de liquides inflammables, en régime d’autorisation
Pour aider et accompagner les entreprises dans le déploiement de la nouvelle réglementation sur l’entreposage et le stockage de matières…
Aide à la mise en œuvre d’un processus de gestion des modifications techniques
France Chimie publie une circulaire technique pour aider les exploitants à structurer la gestion des modifications de leurs installations, ou…
Évolutions réglementaires : Fiche 3 Récipients mobiles
Arrêté du 24 septembre 2020 relatif au stockage en récipients mobiles de liquides inflammables, exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation.
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