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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Protection des travailleurs X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- Santé - sécurité au travail X
- TVA X
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La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2024
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2024 a été publiée au Journal officiel le 29 décembre 2023.
Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante chimie du CTN E en 2021
Cette circulaire Sociale et Technique ST24 présente les statistiques de la sinistralité Accidents du travail / Maladies Professionnelles de la composante chimie du CTN E en 2021.
Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
Deux décrets modifiant les dispositions du code du travail relatives aux jeunes travailleurs ont été publiés au Journal officiel le 13 octobre 2013 :
- Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
- Décret n° 2013-914 du 11 octobre 2013 relatif à la procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus.
Les évolutions en santé et sécurité au travail en France et en Europe
L’objectif de cette formation est d’aider les entreprises à faire le point sur les nouvelles exigences en vigueur en matière de…
Du nouveau sur le dossier Amiante
Bien qu’interdit en France depuis 1997, l’amiante demeure un sujet de préoccupation en regard du nombre de maladies professionnelles…
Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire est à jour du 25 mars. Elle prend également en compte les annonces gouvernementales et les textes parus ou en cours d’examen
Un accord national interprofessionnel (ANI) a été conclu le 15 mai dernier sur le fonctionnement de la branche Accidents du travail / maladies professionnelles de l’Assurance maladie
Il fait suite à plusieurs mois de négociation pour « un consensus social réaffirmé par une prévention ambitieuse, une réparation…
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