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Plan national d'adaptation au changement climatique
Adaptation au changement climatique : France Chimie publie son guide tandis que le Gouvernement présente son nouveau plan.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2025.
Veille réglementaire SSE du 15 au 28 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 28 février 2025.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 juin 2025.
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 janvier 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 janvier 2025. A noter cette quinzaine : PPWR Règlement, très attendu, qui « établit des exigences en matière de durabilité environnementale et d’étiquetage relatives à l’ensemble du cycle de vie des emballages » et « fixe également des exigences relatives à la responsabilité élargie des producteurs, à la prévention [et gestion] des déchets d’emballages ». Règlement (UE) 2025/40 du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 2024 relatif aux emballages et aux déchets d’emballages, modifiant le règlement (UE) 2019/1020 et la directive (UE) 2019/904, et abrogeant la directive 94/62/CE
La Lettre technique n° 335 - septembre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Plan national d'adaptation au changement climatique
Le Gouvernement a lancé une consultation sur le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique.
Veille réglementaire SSE du 15 au 31 décembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 décembre 2024.
Veille réglementaire SSE du 1er au 30 avril 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 30 avril 2025.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 décembre 2024.
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