Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
543 Résultats
Page
Schéma des préférences généralisées
Pour mieux comprendre les enjeux du SPG : voir la circulaire D 666, publiée par l’UIC en août 2008, mise à jour depuis, analysant le Schéma des Préférences Généralisées actuel, en vigueur jusqu’au 31/12/2013, avec un focus sur la chimie. CI 72
Suspensions et contingents tarifaires pour les produits chimiques
Le formulaire de demande de suspensions tarifaires autonomes a été mis à jour
-
Communication JOUE/ Décisions de classement OMD
Comme suite aux décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du SH de l’Organisation mondiale des Douanes (OMD),…
-
Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2018
Cette circulaire reprend les exonérations de droits de douane, au 1er janvier 2018, concernant les produits chimiques D715
-
Dispositif de procurations de l'administration des douanes
La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) publie une note aux opérateurs concernant le nouveau dispositif de procurations…
-
Dépenses de garanties douanières
Depuis 2006, les opérateurs peuvent bénéficier, sous conditions, d’une dispense de caution pour le report de paiement de la TVA. CI 75
-
APE UE/Côte d'Ivoire
Définition de la notion de «produits originaires» et les méthodes de coopération administrative
-
Exonérations de droits de douane au 1er juillet 2019
Circulaires suspensions et contingents tarifaires
-
Règle de l'origine : révision des règles Zone EUROMED
L’Union européenne a constitué un groupe de travail dont le but est de réviser les règles de liste d’origine dans la zone EUROMED. CI 70
Page