Résultat de recherche

JavaScript désactivé - Ce site requiert l'activation de JavaScript.
JavaScript is deactivated - This site requires JavaScript.

316 Résultats

Page

7 mai 2025 Actualité Transport et logistique, Politique douanière, Droits et taxes

TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)

Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
16 mars 2022 Actualité Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS, Politique douanière

OUVERTURE DE PORTAILPRO

Une plateforme réunissant les impôts, la Douane et l'Urssaf
12 mars 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Politique douanière, Énergie, Transition énergétique

Rapport sur le marché du carbone européen et le MACF

Un rapport d’information parlementaire alerte sur les risques que représente le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières pour la…
16 avril 2025 Actualité Actualités générales, Chiffres clés et conjoncture, Emploi & formation, TPE - PME - ETI, Politique douanière, Affaires sociales, Économie & compétitivité

La Chimie prise en étau entre les Etats-Unis et la Chine

France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel et les perspectives de la Chimie en France. La guerre commerciale actuelle risque…
30 avril 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Développement à l'international, Accords commerciaux de l'UE, Politique douanière

Incoterms 2020

Publication d’ICC sur leur utilisation
17 juin 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Développement à l'international, Accords commerciaux de l'UE, Politique douanière, Droits et taxes

Importation/exportation

Extension du « Single Entry Point » (SEP) dans le portail Access2Markets

Page