Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1097 Résultats
Page
Protection de la couche d'ozone
Toute entreprise souhaitant importer ou exporter des substances réglementées en 2012 et qui n’a pas sollicité une licence d’importation ou d’exportation les années précédentes, est tenue de le notifier à la Commission européenne...
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
La nouvelle agence des drogues de l’Union européenne Chantiers européens en cours
Contrôle des exportations de biens à double-usage (civil et militaire)
Guide 2022 du cercle de réflexion douanière Collin de Sussy
Dispositif français d'appui à l'export : rapport d'évaluation
Le 26 juin 2013 un rapport sur l’évaluation du dispositif public d’appui à l’exportation, a été remis à Nicole BRICQ, Ministre du…
Barrières non tarifaires Etats-Unis
L’UIC sollicite vos retours d’expérience sur les principales barrières non tarifaires rencontrées lors d’échanges commerciaux avec les…
COVID 19 : Information additionnelle sur le contrôle des exportations d'équipements de protection individuelle
Publication d'une information additionnelle sur le contrôle des exportations d'équipements de protection individuelle soumis au régime de pro…
Stratégie pour une chimie durable (CSS)
Le Conseil de l’UE rend ses conclusions Les échanges extérieurs concernés
Page