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Publications DGDDI - Notes aux opérateurs et guide utilisateur
La Douane publie deux notes aux opérateurs relatives d’une part, à la gestion des contingents critiques, et d’autre part, au contrôle de…
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Lancement du téléservice SOPRANO- TRANSIT TIR
Depuis le 28 novembre 2018, le service en ligne SOPRANO TRANSIT / TIR permet le traitement 100 % en ligne des demandes d'autorisation relative…
Systèmes d'information douaniers
Delta Import – Points d’avancement – Ouverture de service au 26 novembre 2024
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Modalités d'application du dédouanement dit "sur camion"
La DGDDI publie différentes fiches à l’intention des opérateurs au sujet des modalités d’application du dédouanement sur camion
CODE DES DOUANES L’UNION et RÈGLES D’ORIGINE
Déclaration du fournisseur et statut d’exportateur agréé
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Transit et code SH obligatoire
Projet de la Commission européenne de rendre obligatoire la mention du code douanier à 6 chiffres sur la déclaration de transit
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Gestion des Installations de Stockage Temporaire (IST)
Message émanant de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)
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Nouvelle structure de la Douane dédiée aux grandes entreprises
Après le lancement, en mai 2016, de la structure centrale appelée Service Grands Comptes (SGC) chargée du conseil, de l'accompagnement et de…
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