Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
439 Résultats
Page
- Epargne collective X
- Frais de santé X
- Rémunération X
- Salaires & avantages sociaux X
- Salaires minima de branche X
- EFFACER VOS FILTRES
Intéressement : caractère aléatoire de la prime ouvrant droit aux exonération
Une lettre collective de l'ACOSS du 22 juillet 1997 a pris acte de la validité - reconnue par la Cour de cassation - d'une prime d'intéressement calculée...
Réunion paritaire du 25/01/2012 : PERCOI et formation
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites prévoit, en effet, la possibilité pour les salariés d’affecter sur un PERCO les jours de repos non pris dans la limite de 5 jours par an...
Indemnité de panier de nuit : évolution jurisprudentielle
Situation en matière de droit du travail et en matière de sécurité sociale.
La préparation opérationnelle à l’emploi (POE)
Créée initialement par l’accord national interprofessionnel du 5 octobre 2009 (article 115), la préparation opérationnelle à l’emploi (POE) est un dispositif de formation des demandeurs d’emploi qui se positionne avant un recrutement.
Négociation sur la politique salariale dans les Industries Chimiques
Réunion paritaire du 09/03/2005 sur la politique salariale dans les industries chimiques.
L'épargne salariale dans les industries chimiques : apport de la loi portant réforme des retraites
Le PEI et le PERCOI de branche concernent des entreprises volontaires qui, peuvent en adapter les dispositions aux caractéristiques de leur politique salariale.
Les organisations syndicales refusent de signer l’accord salaires chimie
Au terme d’une année de négociation, l’Union des Industries Chimiques (UIC) et les Fédérations Associées ont proposé, le 18 novembre dernier, un projet d’accord à la signature des organisations syndicales.
Frais professionnels en 2017
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2017.
Révision de l' enquête rémunération
En 2006, l’UIC a décidé de revoir en profondeur l’enquête rémunération qu’elle fait parvenir à ses adhérents depuis de très nombreuses années.
Page