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Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
Comme chaque année, France Chimie lance une enquête sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France…
Enquête "Indicateurs de sécurité des procédés"
L'enquête annuelle a pour objectif de déterminer l’indicateur de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France (PSER,…
Réexamen périodique des études de dangers (établissements Seveso SH)
La circulaire technique UIC T 624 propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/17 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». T 624
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
Récentes publications sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
Des documents techniques pour déployer cette nouvelle réglementation sont accessibles en ligne sur la page France Chimie .
Publication d’un rapport de mission : « agressions naturelles et installations industrielles, notamment Seveso »
Se préparer au changement climatique, c’est aussi prévenir tous les risques industriels.
Du nouveau pour les projets de construction en zone sismique
L’Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au contenu de l'attestation sismique définit le contenu des attestations à fournir au dépôt de…
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Evolutions réglementaires : Fiche 2 Entrepôts
Décret n° 2020-1169 du 24 septembre 2020 (nomenclature ICPE) et arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 11 avril 2017 (prescriptions générales 1510) T 654
Appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR) : renforcer la culture du risque en France
Le Gouvernement lance un nouvel appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR), visant à sensibiliser aux risques et à…
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Modalités de requalification périodique par examen complet des équipements sous pression soumis à fragilisation de revenu
Guide d'application du guide plan d'inspection DT 84. Révision 1 de novembre 2019. DT 95 Rév 1
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