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Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019
Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur » T662
Périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen
Publication de deux fiches sur le périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen.
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Prévention des risques industriels liés aux fortes chaleurs
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) donne des recommandations pratiques aux exploitants pour prévenir les…
Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection T 535
Plan de modernisation des installations industrielles : fiche guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures
Cette fiche a pour objet de synthétiser le contenu des « Guides de surveillance des ouvrages de génie civil et structures » Cuvettes de rétention et fondations de réservoirs-DT 92, Ponts de tuyauterie-DT 98, Caniveaux et fosses humides-DT 100... T 593
Mardi de la DGPR "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale"
La DGPR organise le 24 juin une conférence sur "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale".
Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre T 608
Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES
France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique. Circulaire technique T657 révisée 31 mai 2023