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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
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Etude de l’impact des bassins industriels sur la santé des riverains
Cette étude épidémiologique , menée conjointement par l’Ineris et Santé publique France , a permis d’analyser, pour la première fois…
« Label RSE Chimie » : le label de référence pour une Chimie encore plus responsable
France Chimie lance le « Label RSE Chimie » en partenariat avec AFNOR Certification pour reconnaître et valoriser l’engagement RSE des…
AMPG Chimie
Cette circulaire technique a pour objectif de préciser le calendrier d’application des dispositions de l’arrêté du 4 novembre 2024, dit AMPG Chimie, fixant les prescriptions applicables aux installations de la chimie soumises à la directive relative aux émissions industrielles.
Loi de finances pour 2026 : fiscalité énergie & environnement
La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…
Evaluation du CIR : consultation de la Cour des comptes
La Cour des comptes réalise en ce moment une évaluation de politique publique portant sur le crédit impôt recherche (CIR)
Bilan de l’ANSES sur la contamination aux PFAS et recommandations en vue de leur surveillance
L’Anses a compilé et exploité les données de contamination aux PFAS disponibles en France dans l’ensemble des milieux de…
Journée d’études du Citepa
« Vers un air plus sain » à la Journée Nationale de la Qualité de l’Air le 14.10.2025.
Air : s’informer par deux publications intéressantes
Bilan de la qualité de l’air et inventaire des émissions.
Journée de présentation et d'échanges des projets de deux guides liés à IED
IED - BREF : Projets de guides Stabilité et Inventaire
La liste des substances dans l’eau bientôt mise à jour
Accord bruxellois relatif à la révision de la liste de substances issue de la Directive Cadre sur l’Eau.
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