Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
480 Résultats
Page
Opposition majoritaire à l’accord Santé Sécurité de la branche Chimie
Opposition de la CGT, de FO et de la CFE-CGC
Réexamen des conditions d’exploitation des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T 658 vise à la compréhension de l’articulation entre les différents Brefs et du calendrier de révision de votre autorisation d’exploiter. Elle détaille également les différentes contraintes qui s’appliquent à votre site et aborde le dossier de réexamen. T 658
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
-
Entreprise de la chimie : financez votre transition énergétique et écologique en répondant à un Appel à projet (AAP) de l’ADEME !
Les AAP couvrent les thématiques suivantes : matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés, industrie éco-efficiente, réseaux…
-
Guide pour la simplification du réexamen
Ce document du Ministère de la transition écologique a pour objectif de définir le cadre de la procédure de réexamen des conditions d’autorisation des installations classées soumises à une rubrique 3000, dite « IED », et de guider les industriels dans la rédaction de leur dossier.
Relations avec le Royaume-Uni
Report du rétablissement des formalités sûreté et sécurité Déclaration conjointe du groupe consultatif UE/UK
Sécurisation du fret aérien : statut de chargeur connu
Afin de renforcer la sécurité des expéditions aériennes, la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) a modifié les procédures…
-
Vous rencontrez des difficultés avec vos banques ou votre assureur-crédit ?
Vous pouvez faire appel à la Médiation du Crédit, qui propose un service gratuit et confidentiel avec un premier contact avec le médiateur…
-
Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC
Ce document a pour objectif de compléter la circulaire T 667 de décembre 2022 portant sur l’élaboration du dossier de réexamen pour les sites soumis au Bref OFC, SIC ou POL au titre de leur activité principale. Il vise à apporter des éléments de compréhension aux dispositions du Bref WGC et des précisions aux notions laissées à l’interprétation des Etats membres. T 673
-
Lettre du Département Technique n° 295 - septembre 2020
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
Page