Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
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Réexamen des conditions d’exploitation des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T 658 vise à la compréhension de l’articulation entre les différents Brefs et du calendrier de révision de votre autorisation d’exploiter. Elle détaille également les différentes contraintes qui s’appliquent à votre site et aborde le dossier de réexamen.
Vous rencontrez des difficultés avec vos banques ou votre assureur-crédit ?
Vous pouvez faire appel à la Médiation du Crédit, qui propose un service gratuit et confidentiel avec un premier contact avec le médiateur…
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Guide pour la simplification du réexamen
Ce document du Ministère de la transition écologique a pour objectif de définir le cadre de la procédure de réexamen des conditions d’autorisation des installations classées soumises à une rubrique 3000, dite « IED », et de guider les industriels dans la rédaction de leur dossier.
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Entreprise de la chimie : financez votre transition énergétique et écologique en répondant à un Appel à projet (AAP) de l’ADEME !
Les AAP couvrent les thématiques suivantes : matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés, industrie éco-efficiente, réseaux…
Relations avec le Royaume-Uni
Report du rétablissement des formalités sûreté et sécurité Déclaration conjointe du groupe consultatif UE/UK
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Lettre du Département Technique n° 295 - septembre 2020
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
Loi santé : deux décrets d’application ont été publiés
Ces textes précisent de nombreuses dispositions relatives au dossier médical en santé au travail (DMST), ainsi que des mesures relatives aux…
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Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC
Ce document a pour objectif de compléter la circulaire T 667 de décembre 2022 portant sur l’élaboration du dossier de réexamen pour les sites soumis au Bref OFC, SIC ou POL au titre de leur activité principale.
Il vise à apporter des éléments de compréhension aux dispositions du Bref WGC et des précisions aux notions laissées à l’interprétation des Etats membres.
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Lettre du Département Technique n° 291 : avril 2020
La Lettre du Département Technique (LDT) consacre une bonne partie du numéro d’avril au dossier du Covid-19 et vous pouvez visiter également notre page sur le site internet de France Chimie pour accéder à toutes les informations mises à jour.
Entreprises, participez au Prix Pierre Potier !
Sous le patronage du ministère de l’Économie et des Finances, la Fondation Internationale de la Maison de la Chimie et l’Union des…
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