27 septembre 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »

Appareils et systèmes de protection

20 février 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Recueil des fiches REX de 2008 à 2013 (DT 104)

Ce recueil recense les 36 fiches de retour d'expérience (REX) établies par les industriels, membres de l'UIC. Ces fiches sont parues dans la Lettre du Département Technique de 2008 à 2013.

31 décembre 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST (DT 102)

Le présent guide DT 102 a pour objet de fixer les bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST 6.6 de modélisation des effets des phénomènes dangereux identifiés au sein des études de dangers des installations classées.

24 septembre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)

Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre

29 mars 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Nouvelle nomenclature ICPE / Directive Seveso 3 - Demande d'antériorité / recensement (T 613)

Cette fiche s’adresse à tous les exploitants des installations classées quel que soit le régime de classement (déclaration, enregistrement ou autorisation).

14 février 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Document d'aide à l'élaboration du plan de prévention

Ce document technique est destiné aux entreprises utilisatrices pour les éclairer sur les mesures à mettre en place, notamment les "Plans de Prévention" lorsqu'elles font appel à des entreprises extérieures pour effectuer des travaux et des prestations.

28 août 2002 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Décalorifugeage des appareils à pression de gaz ou de vapeur au cours de leurs visites périodiques réglementaires, de leurs renouvellements d’épreuve