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Travail de nuit des femmes
Sans aucun doute va-t-on voir prochainement la France régulariser sa situation sur ce plan.
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Application du décret du 20/02/1992 sur les entreprises extérieures et des dispositions de la loi du 31/12/1993 applicables aux opérations de bâtiment
La circulaire 96-5 du 10 avril 1996 du ministère du travail a précisé pour les opérations faisant intervenir des entreprises extérieures celles qui relèveraient du décret n°92-158 ...
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Coûts des accidents du travail : salariés d'entreprises de travail temporaire
On trouvera ci-joint copie de ce décret ainsi que d'une note d'information du CNPF.
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Décret n° 2003-924 du 25/09/2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles
Annexe à la circulaire T 524 du 09/01/2004.
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Nouvelle procédure d'intruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles : fiche pratique du MEDEF
Le décret n° 2009-938 du 29/07/2009 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles est entré en vigueur le 01/01/2010.
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La santé chez nos clients : le point de vue d’un secteur utilisateur
Intervention de M. P. HURAY (SNECMA)
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Réunion paritaire du 14/09/2011 : blocage de la négociation pénibilité - conditions de travail
La réunion paritaire avait été précédée de l’envoi le 8 septembre d’un projet de texte pour un accord sur la pénibilité au travail et l’amélioration des conditions de travail.
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Prévention des risques
Articulation de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention , des risques technologiques (volet social) et de l'accord du 4 juillet 2002 sur la sécurité dans les industries chimiques.
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Interdiction de l'amiante : décret n° 96-1133 du 24/12/1996
Un décret et deux arrêtés viennent d'être publiés au Journal officiel, officialisant l'interdiction de produire ou de mettre sur le marché de l'amiante ou des produits en contenant.
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