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1 octobre 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

CONSEIL UE-USA POUR LE COMMERCE ET LES TECHNOLOGIES (TTC)

Quelles pistes de travail pour les mois à venir ?

19 juillet 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

ACCORD UNION EUROPEENNE/JAPON

Le cas de certains produits de la chimie organique

28 mai 2021 Actualité

33 lycéens récompensés lors des 37es Olympiades Nationales de la Chimie

Les Olympiades Nationales de la Chimie (ONC) récompensent chaque année des lycéens pour susciter leur intérêt pour la Chimie et faire…

6 mai 2021 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, Transport et logistique, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Recherche et innovation

L'ECHO DE L'ECO n° 8 - MAI 2021

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

10 mars 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

DEVOIR DE VIGILANCE et RESPONSABILITE DES ENTREPRISES

Le Parlement européen vote pour...

5 février 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Déclaration annuelle 2021

26 janvier 2021 Actualité Politique douanière

Statut OEA et dédouanement en régimes 42 et 63 dans Delta-G

14 janvier 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Campagne de déclaration 2021

21 octobre 2020 Actualité Transport et logistique

Positionnement du conseiller à la sécurité dans les entreprises

France Chimie vient de publier un document sur le positionnement des conseillers à la sécurité dans les entreprises. Ce document est à…

7 octobre 2020 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

Taxe Générale sur les Activités Polluantes

Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP