14 juin 2011 Document Protection des travailleurs

REACH : réunion du 2/06/2006 avec les organisations syndicales

Les partenaires se sont accordés à reconnaître le côté positif de REACH dans l’amélioration de la protection de la santé et de l’environnement.

8 janvier 2009 Document Protection des travailleurs

Atteinte auditive provoqué par les bruits lésionnels

Annexe à la circulaire T524 du 09/01/2004

14 juin 2011 Document Protection des travailleurs

Boîte à outils relative à la prévention de la pénibilité sur le site du Ministre du travail et de l'emploi

Sur le site du ministère du travail et de l’emploi « travailler-mieux.gouv.fr » vient d’être mise en ligne une boite à outils destinée à aider les branches professionnelles, les entreprises et leurs partenaires sociaux à bâtir leur projet...

15 août 2010 Document Protection des travailleurs

Risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré

Le 23/06/2005, une recommandation de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés(CNAMTS) relative à la prévention des risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré (H2S) a été adoptée...

6 décembre 1999 Document Protection des travailleurs

Hygiène industrielle : notice de sensibilisation

Vous y trouverez sa définition et ses buts ainsi qu'une description détaillée des missions qui sont dévolues à la fonction hygiène industrielle. Un rappel des textes réglementaires est également mentionné.

14 septembre 2006 Document Protection des travailleurs

Equipements de protection individuelle des intérimaires (EPI) : rappel des obligations incombant à l'entreprise utilisatrice

L'accord interprofessionnel du 24 mars 1990 relatif au CDD et au travail temporaire et le 5ème alinéa de l'article L.124-4-6 du code du travail prévoient que la fourniture d'EPI aux intérimaires incombe légalement à l'entreprise utilisatrice ...

16 mars 2021 Document Protection des travailleurs

Statistiques accidents du travail et maladies professionnelles

14 novembre 2007 Document Protection des travailleurs

Evolution du projet de loi sur la maîtrise des risques technologiques : réactions de l'UIC

Le projet de loi déposé au Sénat en février 2002, qui était resté en sommeil en raison des élections législatives, a réapparu au cours du mois de septembre et a connu plusieurs versions successives.

14 octobre 2011 Document Protection des travailleurs

Fiche de prévention des expositions prévue à l'article L4121-3-1 du code du travail

Cette fiche n’est pas à confondre avec la fiche d’entreprise établie par le médecin du travail qui comprend un volet relatif à l’appréciation des risques dans l’entreprise et une partie qui récapitule les actions tendant à la réduction des risques.