14 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Accord cadre sur le stress au niveau européen

Un accord cadre sur le stress lié au travail à été signé le 008/10/2004 par les partenaires sociaux européens. NS 89

22 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques

Ce document propose une démarche graduelle d’évaluation des risques et aborde les questions relatives à la prévention des risques, à la formation et à l’information des travailleurs ainsi qu’à la surveillance médicale. T 539

14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Grippe aviaire : trois fiches pratiques du MEDEF à destination des entreprises

Afin d’aider les entreprises à mieux se préparer à une éventuelle pandémie de grippe aviaire, le MEDEF a publié trois fiches pratiques... NS 100

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : attestation d’exposition - conseils de rédaction

14 juillet 2011 Document Protection des travailleurs

Majorations salariales au titre du travail de nuit : un important revirement de la cour de cassation

La note ci-après explique le sens et la portée de ce revirement jurisprudentiel. NS 104

19 mai 1997 Document Protection des travailleurs

Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre II

Lorsqu’il y a lieu de réduire l’exposition au bruit, les entreprises privilégient les mesures collectives ; à défaut, dans le cadre des dispositions réglementaires applicables, elle dotent le personnel concerné des moyens de protection individuelle et le s CCNIC

10 janvier 2013 Document Protection des travailleurs

Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2008

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2008. T 563

14 septembre 2007 Document Protection des travailleurs

Travaux effectués par une entreprise extérieure : défaut d’accomplissement des mesures de prévention

Cass. Crim. 30/04//2002 n°2340 F-D, V.Bonnafoux et V.Gambino. NS 66

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : références réglementaires et bibliographie

22 septembre 2014 Document Protection des travailleurs

INRS - SEIRICH

Dans le cadre d’une convention nationale relative à la prévention du risque chimique Cancérogène Mutagène Reprotoxique (CMR), l’INRS en partenariat avec l’UIC, l’UIMM, le SIPEV, le CNPA, la DGT et la CNAMTS/DRP1 ont uni leurs efforts afin de développer une application informatique nommée SEIRICH (Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel).     1 Union des Industries Chimiques, Union des Industries des Métiers de la Métallurgie, Syndicat national des Industries des Peintures Enduits et Vernis, Conseil National des Professions de l’Automobile, Direction Générale du Travail, Caisse Nationale d’Assurance Maladie - Travailleurs Salariés / Direction des Risques Professionnels.