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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 septembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 septembre 2024.
Prévention des risques liés à l’utilisation des portails coulissants manuels ou en mode manuel
Les partenaires sociaux siégeant à la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM), au sein des Comités techniques nationaux : - des industries de la métallurgie (CTN A), - des industries du bâtiment et des travaux publics (CTN B), - des industries des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication (CTN C), - des services, commerces et industries de l’alimentation (CTN D), - des industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie (CTN E), - des industries du bois, ameublement, papier et carton, textile, vêtements, cuirs et peaux, pierres et terres à feu (CTN F), - des commerces non alimentaires (CTN G), - des activités de services I (CTN H), ont élaboré et adopté en automne 2023 la recommandation R 516 sur la prévention des risques liés à l’utilisation des portails coulissants manuels ou en « mode manuel ». ST 29
L’interdiction des PFHxA dans l’UE entrera en vigueur début octobre 2024
Parue au Journal officiel de l’UE le 20 septembre, cette interdiction vise à limiter la vente et l’utilisation de l’acide…
Venez nous rejoindre aux Rendez-vous Majeurs le 3 octobre 2024 aux Docks du Havre
Les Rendez-vous Majeurs : l’évènement organisé par AMARIS tous les 3 ans à ne surtout pas manquer le 3 octobre prochain aux Docks du Havr…
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2024.
La DGT et la DGS prévoient une journée d’information sur le règlement révisé du CLP
La Direction Générale du Travail et la Direction Générale de la Santé organiseront, en collaboration avec le helpdesk CLP, un évènement…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Plan national d’adaptation au changement climatique
Un projet de Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3) est suspendu en raison de la dissolution de l’Assemblée national…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
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